Le droit d'auteur et l'édition

Contrats, plagiat, domaine public, adaptations audiovisuelles, inédits, droit de prêt, respect de l'œuvre, bases de données, archives, multimédia, droit à l'image, etc. Le droit de la propriété littéraire et artistique et ses dérivés ont aujourd'hui, plus que jamais, partie liée avec le métier d'éditeur.Résolument pratique et détaillé, cet ouvrage propose à tout professionnel de l'édition d'acquérir des réflexes de prudence et de répondre à des problèmes ponctuels. On y trouvera, entre autres, nombre d'exemples, conseils, astuces et plusieurs modèles de contrats faciles à utiliser.Cette quatrième édition du Droit d'auteur et de l'édition a été mise à jour et augmentée sur de nombreux points, notamment pour ce qui concerne le multimédia, les données publiques, le droit à l'image, la durée des droits d'auteur ou encore les cessions de droits. Elle comporte de nouveaux modèles de contrats, de multiples références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi que de larges extraits du Code de la propriété intellectuelle et des codes des usages. Pages de début Avant-propos I. Les œuvres protégeables par le droit d'auteur II. Typologie des œuvres protégeables III. Les droits accordés par la propriété littéraire et artistique IV. La titularité des droits V. Droit d'auteur, régimes matrimoniaux et successions VI. La durée des droits VII. Les exceptions aux droits patrimoniaux VIII. Le contrat d'édition IX. Le contrat à compte d'auteur et le contrat de compte à demi X. Les contrats et l'audiovisuel XI. Le contrat de traduction XII. Le contrat de direction de collection XIII. Les contrats de coédition, de packaging, de droits « poche » et relatifs au multimédia XIV. Le droit international XV. Atteinte et protection des droits Adresses utiles Bibliographie générale Extraits du Code de la propriétéintellectuelle Codes des usages Index Pages de fin.